Séances et compte-rendus
10 octobre 2024
14
Retrouvez les ordres du jour, les délibérations et les procès verbaux des séances du Conseil municipal.
Le Conseil municipal est une assemblée qui permet de débattre et prendre des décisions sur les affaires de la commune. Il est composé d’élus municipaux choisis par les électeurs au suffrage universel direct. Pendant la séance, les conseillers adoptent des délibérations. Ce terme indique les mesures qui seront votées puis appliquées. Il s’agit donc d’un moment important pour la démocratie locale. En règle générale, le Conseil Municipal est ouvert au public.
Les séances
La prochaine séance est fixée au : lundi 9 décembre 2024 à 18h, à l’hôtel de ville (salle du Conseil).
Les procès-verbaux
Vous pouvez consulter ci-dessous les procès-verbaux et les délibérations votées lors des précédents conseils municipaux. Cliquez ci-dessous pour faire dérouler la séance de votre choix.
Ordre du jour
Délibérations
Ordre du jour
Délibérations
Ordre du jour
Délibérations
Annexes
- Annexe Convention CDG33 Adhésion Dispositif Signalement AVDHAS – VILLE
- Annexe convention 30 millions d’amis
- Annexe Convention partenariat SOS Mediterranee 2024-2026
- Annexe Convention écoles de naborgane V2
- Annexe avenant convention Dulong
- Annexe protocole foncier urbain intercommunal Joliot Curie
- Note de synthèse BP 2024
- Note de synthèse CA 2023
Ordre du jour
Procès-Verbal
Délibérations
Déclarations
Ordre du jour
Délibérations
- 01 Budget 2023 Hôtel d’entreprises – Décision modificative n°1
- 02 Budget 2023 – Décision modificative n°2
- 03 Vote des Autorisations de Programme Crédits de Paiement APCP
- 04 Autorisation d’engager, de liquiter et de mandater des dépenses d’investissement, des subventions de fonctionnement et des participations dans l’attente du vote du budget primitif 2024
- 05B Mutualisation – Avenant n°9 à la convention cadre pour la création des services communs entre Bordeaux Métropole et Floirac 22-23
- 06 Approbation du rapport de la CLECT du 10 novembre 20 23
- 07 Information sur les marchés et avenants signés du 1er janvier 2023 au 20 octobre 23
- 13 Conseil des Sages. Participation 18ème congrès remboursement des frais
- 14 Fixation tarif pour remboursement des frais de prise en charge des animaux en divagation ou décédés par les propriétaires
- 15 Séjours en classes de découverte des écoles élémentaires pour 2024 – Convention avec l’OCCE
- 16B Approbation de la convention entre la Ville et la ludothèque O Fil du Jeu
- 17 Récupérateur d’eau – Attribution de subvention individuelle. Autorisation
- 18 Soutien aux initiatives éco-citoyennes 2024 -Autorisation
- 19 Répartition subventions CMF 2023
- 20 Convention CMF 2024- 2027
- 21 Dénomination terrain Ruben Kutran
- 22 Versement de la subvention 2024 à l’association Passage à l’Art
- 23B Convention 24-27 avec l’agence culturelle de la Gironde et iddac
- 25 Dénomination de rue quartier Dulong. Autorisation
- 26b Programme d’aménagement de la cour élémentaire Pasteur
- 27b Habitat – Programme d’Intérêt Général – Attribution et versement de subventions individuelles
- 28 Modification du règlement d’intervention pour le Programme d’Intérêt Général
- 29 Dérogation au repos hebdomadaire et dominical pour les commerces de détail pour 2023. Avis
Ordre du jour
Procès-verbal
Délibérations
- 01. Budget principal – Créances prescrites
- 02. Admissions en créances éteintes
- 03. BP – Affectation du résultat de fonctionnement exercice 2022 – Modification
- 04. Budget 2023- Décision modificative 1
- 05. Soutien aux victimes du séisme du 8 09 2023 Maroc Subvention
- 06. Renouvellement convention SPA
- 07. Avenant convention groupement de commandes vêtements et EPI
- 08. Convention musée d’Aquitaine châsse reliquaire St-Vincent
- 09. Modification du tableau des effectifs
- 10. Maintien du soutien à l’apprentissage
- 11. Récupérateur d’eau Attribution de subvention individuelle. Autorisation
- 12. Subvention à l’AS du collège Georges Rayet 2023
- 13. Subvention à l’AS du collège Nelson Mandela 2023
- 14. Subvention exceptionnelle HANDBALL- Autorisation
- 15. Permis Citoyen – Attribution de subventions individuelles
- 16. Dotation Politique de la Ville 2023 Convention attributive de subvention. Autorisation
- 17. Plan de financement pour le PLIE Année 2023
- 18. Subvention Année 2023. Décision
- 19. Modification statuts SIGAS et internalisation du CLIC au Département
- 20. Fixation des tarifs des spectacles de la saison culturelle 2023 – 2024
- 21. Signature convention avec l’EBABX et tarifs de l’Ecole des Arts Partagés
- 22. Candidature de la ville au label 100 Éducation Artistique et Culturelle
- 23. Tarif – Accompagnement Après Demos
- 24. Procédure d’acquisition sans maître – parcelle 167AB79
- 25. Autorisation signature transfert propriété à titre gratuit Maptam
- 26. Habitat PIG – Attribution et versement de subventions individuelles
- 27. Cession foncier – Tranche 2
- 28. Principe de déclassement parcelle AB138p
- 29. Soutien aux victimes d’inondations du 11.09.2023 en Libye Attribution subvention
Annexes
- 6. Annexe 2023 -Convention fourrière FLOIRAC
- 7. Annexe Avenant 1 CONVENTION FLOIRAC habillement EPI
- 8. Annexe projet convention dépôt Reliquaire
- 16. Annexe Convention Floirac DPV 2023 signée
- 19. Annexe statuts SIGAS 2023
- 19. Annexe Notification sur la restitution du CLIC et la modification des statuts du SIGAS
- 21. Annexe Convention_ EBABX-Ville de Floirac
- 22. Annexe Etat des lieux_Candidature Label 100% EAC_FLOIRAC
- 25. Annexe 1 Delib. Metropolitaine MAPTAM détail Floirac
- 27. Annexe 23_184-PROJET_CESSION
Ordre du jour
Procès-Verbal
Délibérations
- Modification du tableau des effectifs
- Transfert de compétence petite enfance du CCAS à la Ville
- Fonds Départemental d’Aide aux Equipements des Communes (FDAEC) 2023
- Groupe scolaire Mauriac – Equipement mobilier – Demande financement Conseil Départemental
- Récupérateur d’eau – Attribution de subvention individuelle – Autorisation
- Subventions politique de la ville 2023
- Conventions Gestion Urbaine et Sociale de Proximité – Autorisation de signature
- Permis citoyen
- Charte écocitoyenne des associations et guide
- Habitat – Programme d’Intérêt Général – Attribution de subventions individuelles
- Réaménagement square Monrepos – Budgets participatifs 2022
- Signature convention occupation temporaire FAYAT – Euratlantique
- Cession à l’EPA Euratlantique – Tranche 2 – Protocole de signature
- Désimperméabilisation des cours d’école
- Rénovation des sources d’éclairage public
- Motion Gestion service public TER Nlle Aquitaine
Déclaration
Annexes
- Convention territoriale de la Gestion Urbaine et Sociale de Proximité PRU Joliot Curie
- Charte éco-citoyenne des associations floiracaises mai 2023
- Guide pratique associations présentation commission réunie
- Annexe convention mise à disposition Fayat mars 2023
- Avis DIE tranche 2
- Annexe Protocole foncier Floirac_24 oct 2022 – tranche 2 (V2)
Ordre du jour
Procès-verbal
Déclarations
Délibérations
- Budget principal – Compte de Gestion – Exercice 2022
- Budget principal – Compte Administratif – Exercice 2022
- Budget principal – Affectation du résultat de fonctionnement au titre de l’exercice 2022
- Fiscalité directe locale – Fixation des taux d’imposition pour 2023
- Vote des Autorisations de Programme Crédits de Paiement (APCP)
- Budget principal – Budget Primitif – Exercice 2023 Examen – Adoption
- Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières – année 2022
- Subventions de fonctionnement à verser – Fixation des montants pour 2023
- Hôtel d’entreprises -Compte de gestion du trésorier – Exercice 2022
- Budget annexe de l’Hôtel d’Entreprises – Compte Administratif – exercice 2022
- Budget annexe de l’Hôtel d’Entreprises – Budget primitif – exercice 2023
- Participation de la ville à la Mission Locale des Hauts de Garonne
- Information sur les marchés et les avenants signés par Monsieur le Maire en vertu de ses délégations et notifiés du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022
- Modification du tableau des effectifs création et suppression de postes suite décisions d’avancements de grade, et évolution des services
- Animateurs en contrat d’engagement éducatif – revalorisation de la rémunération journalière
- Renouvellement de deux postes non permanents – contrat de projet categorie C
- Convention pluriannuelle 20232025 association UNIRE. Autorisation de signature
- Versement subvention exceptionnelle 40 ans de la section Handball – Autorisation
- Cession d’un immeuble communal sis 30 rue Paul Gros à Floirac- Décision et autorisation
- Lauréat de l’appel à manifestation d’intérêt (AMI) – Le CASTEL. Approbation
- Participation 2023 aux travaux d’entretien des espaces verts des lotissements. Décision
Annexes
Procès-verbal
Déclarations
- M. BOURIGAULT déclaration n° 1 CM du 6 mars 2023
- Mme CHEVAUCHERIE déclaration n° 2 CM du 6 mars 2023
- M. LEDOUX déclaration n° 3 CM du 6 mars 2023
- M. BAGILET déclaration n° 4 CM du 6 mars 2023 – Copie
- M. IGLESIAS déclaration n° 5 CM du 6 mars 2023
- M. BOURIGAULT déclaration n° 6 CM du 6 mars 2023
- M. BAGILET déclaration n° 7 CM du 6 mars 2023
Délibérations
- Rapport Orientation Budgétaire 2023
- Débat d’orientation budgétaire 2023
- Soutien aux populations victimes du séisme du 6 février 2023 subvention
- Ecole privée Sainte-Claire convention de financement Participation 2022
- Annexe Convention avec l’école privée Ste Claire1_v2CB
- Renouvellement agrément création mission service civique Fabrique Citoyenne
- Participation de la commune pour le PLIE Année 2023
- Clause d’insertion sociale et professionnelle dans les MP. Participation 2023
- Versement subvention au COMPAS 2023
- Maison de la Justice et du Droit Cotisation 2023. Autorisation
- Association Hauts de Garonne Développement- Cotisation 2023. Autorisation
- Annexe convention cotisation Hauts de Garonne 2023
- Permis Citoyen – Attribution de subventions individuelles
- Demande de financement (DETR) pour l’année 2023
- Demande de financement (DSIL) pour l’année 2023
- Convention de partenariat études et ingénierie dans le cadre du PRU de Dravemont
- Annexe Convention partenariat études et ingénierie Dravemont
- Motion soutien au mouvement social contre la réforme des retraites
Procès-verbal
Délibérations
- 99_DE-221205-01 Budget 2022 Décision Modificative N°1
- 99_DE-221205-02 Fixation des durées d’amortissement des biens Plan comptable M57
- 99_DE-221205-03 Admissions en non-valeur et Admissions en créances
- 99_DE-221205-04b Vote des Autorisations de Programme Crédits de Paiement (APCP)
- 99_DE-221205-05 Autorisation d’engager de liquider et de mandater avant vote du budget primitif 2023
- 99_DE-221205-06 Rbt frais engagés remise des trophées de la participation et concertation 2022
- 99_DE-07. Annexe Floirac – Avenant 8 – CR CE et CCSC avec annexes – RNS 2022
- 99_DE-221205-07b Mutualisation Avenant n° 8 BM et Floirac. Avenant n°5 contrat engagement
- 99_DE-221205-08b Approbation du rapport de la CLETC du 9 novembre 2022
- 99_DE-08. CLECT rapport du 9 novembre 2022 VF
- 99_DE-221205-09 Avenant N° 1 acquisition et installation de mobilier scolaire et de petite enfance.
- 99_DE-09. Annexe avenant groupement FC
- 40_AC-221205-10 Autorisation recours contractuels pour accroissement en CEE
- 40_AC-221205-11 Maintien 17 postes agents service, création 2 postes agents service polyvalents PEC
- 40_AC-221205-12 Remise à jour du tableau des effectifs. Décision
- 99_DE-221205-13 Adhésion au nouveau service de Prévention et santé au travail du CDG. Autorisation
- 99_DE-13. Annexe Convention adhésion nouveau service Prévention Santé CDG33 – VILLE 2022
- 99_DE-16. Annexe Avenant 5 convention CMF
- 99_DE-221205-14 Soutien aux initiatives éco-citoyennes 2023 – Autorisation
- 99_DE-221205-15 Récupérateur d’eau attribution de subvention individuelle
- 99_DE-221205-16 Club Municipal Floirac Avenant n° 5
- 99_DE-221205-17 Répartition subventions CMF 2022 Prévisionnel 2023
- 99_DE-221205-18 Permis Citoyen – Attribution de subventions individuelles
- 99_DE-221205-19 Association BALAST. Subvention Politique de la Ville. Autorisation de versement
- 99_DE-221205-20 Séjours classes découverte élémentaires- Convention financement avec l’OCCE
- 99_DE-20. Annexe Convention OCCE
- 99_DE-221205-21 Collecte biodéchets restaurants scolaires et CLSH. Convention partenariat
- 99_DE-21. Annexe ConventionCollecteDéchets
- 99_DE-221205-22 FRANCAS Avenant n°1 au contrat de mandat
- 99_DE-22 annexe AV1 FRANCAS FLOIRAC
- 99_DE-221205-23 Versement de la subvention 2023 à l’association Passage à l’Art
- 40_AC-221205-24 Revalorisation rémunération des techniciens du spectacle
- 99_DE-221205-25 Règlement d’intervention cimetières CODEV 5 Subvention pour les travaux funéraires
- 99_DE-221205-26 Règlement d’intervention Nature-Agriculture CODEV 5
- 99_DE-221205-27 Habitat PIG – versement de subventions individuelles
- 99_DE-221205-28 Dérogation ouverture dominicale commerces de détail pour 2023
- 99_DE-221205-29 Convention travaux clôture Ville et certains riverains chemin de Tirecul
- 99_DE-29. Annexe Convention travaux de clôture riverains chemin de Tirecul
- 99_DE-221205-30 Avenant au contrat de co-développement 2021-2023, et sa déclinaison opérationnelle
- 99_DE-30. Annexe Floirac – Avenant n°1 Codev 5 – VF
- 99_DE-221205-31 Création du label « Urbanisme Résilient Floirac » – Communication
- 99_DE-31. Annexe Urbanisme Résilient_Guide méthodologique de mobilisation citoyenne
- 99_DE-221205-32 Subvention AGEF Année 2022. Décision
- 99_DE-221205-33b Budget 2022 HOTEL D’ENTREPRISES – Décision Modificative N°1
Procès-verbal
Déclarations
- M. le Maire déclaration n° 1 CM du 26 septembre 2022
- Mme DURLIN déclaration n° 2 CM du 26 septembre 2022
Délibérations
- pv liste des délibérations du 26 septembre 2022
- 99_DE-1. Schéma de mutualisation 2022 – 22-06-2022
- 99_DE-5. Avenant convention ACTES_TOTEM_FLO – Copie
- 99_DE-7. contrat CONCESSION MOBILIERS AFFICHAGE
- 99_DE-12. docs RCSC combinés
- 99_DE-20. Réglement Intérieur Commun clsh
- 99_DE-23. Convention_ EBABX-Ville de Floirac_chartée
- 99_DE-27. CONVENTION CADRE espace dulong
- 99_DE-28. Programme Esplanade des Libertés VF
- 99_DE-220926-01 Adoption du nouveau schema de mutualisation entre la métropole et les communes
- 99_DE-220926-02 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M 57
- 99_DE-220926-03 Fêtes et Cérémonies Dépenses à imputer au compte 6232
- 99_DE-220926-04 Fixation tarif pour remboursement frais de prise en charge animauxdivagation
- 99_DE-220926-05 Convention protocole télétransmission des actes CL -avenant n° 2
- 99_DE-220926-06 Remboursement des frais engagés – Mandats spéciaux
- 99_DE-220926-07Choix du concessionnaire pour la concession de service mobiliers urbains
- 99_DE-220926-08 Modification du tableau des effectifs et création de poste
- 40_AC-220926-09 Mise en place d’une formation spécialisée sante, sécurité et conditions de travail
- 99_DE-220926-10 renouvellement des deux conventions adultes-relais de mediateurs
- 99_DE-220926-11 Budgets participatifs 2022 – Résultats de la votation
- 99_DE-220926-12 Création d’une Réserve communale de sécurité civile
- 99_DE-220926-13 Intempéries- Communes sinistrées de Bordeaux Métropole . Fonds de soutien
- 99_DE-220926-14 Récupérateur d’eau attribution de subvention individuelle
- 99_DE-220926-15 Versement subvention exceptionnelle Championnat Nelle Aquitaine Section Full Contact
- 99_DE-220926-16 Subventions à l’Association sportive du collège Georges Rayet pour l’année 2022
- 99_DE-220926-17 Subventions à l’Association sportive du collège Nelson Mandela pour l’année 2022
- 99_DE-220926-18 Versement subvention à l’Association REVE pour l’année 2022. Autorisation
- 99_DE-220926-19 Versement d’une subvention PV action Défi vert Les Toques de la Dalle
- 99_DE-220926-20 Centre de loisirs et Restauration scolaire approbation du règlement intérieur
- 99_DE-220926-21 Versement d’une subvention à l’association Drole de GIRAFE. Autorisation
- 99_DE-220926-22 Repas du personnel . Nouvelle grille tarifaire repas conjoint
- Cahier des charges AMI Le Castel-V2
Ordre du jour
Procès-verbal
Délibérations
- 99_DE-17 ANNEXE_Convention reversement subventions Ademe_Plateforme Compostage_autorisation
- 99_DE-18 Annexe Charte ENS_Fil Vert Sybirol
- 99_DE-18 Annexe parcelles ENS
- 99_DE-220627-01 Choix du concessionnaire pour l’installation et l’entretien de micro-signalétique
- 99_DE-220627-02 FDAEC 2022
- 99_DE-220627-03 Revalorisation de l’indemnité de BCP faisant fonction de responsable de PM
- 99_DE-220627-05 Création d’un poste d’agent de service polyvalent en parcours emploi compétences
- 99_DE-220627-06 Modif. tableau des effectifs suite avancements, réussite concours…
- 99_DE-220627-07 Remboursement frais déplacements d’agents à l’étranger (MAROC). Décision
- 99_DE-220627-08 Permis Citoyen. Attribution de subventions individuelles
- 99_DE-220627-09 Convention Territoriale Globale avec la CAF de Gironde. Autorisation de signature
- 99_DE-220627-10 Clause d’insertion dans les MP-Autorisation 2021.2023. Participat° 2022
- 99_DE-220627-11 PLIE DES HAUTS DE GARONNE. Demande de subvention FSE sur la période 2022
- 99_DE-220627-12 Création d’une conciergerie séniors. Convention avec Conciergerie solidaire 33
- 99_DE-220627-13 Fixation des tarifs pour les spectacles de la saison culturelle 2022 – 2023
- 99_DE-220627-14 Tarif Accompagnement Après Demos. Renouvellement. Autorisation
- 99_DE-220627-15 Lancement d’un Schéma Directeur Immobilier et Energétique communal – approbation
- 99_DE-220627-16 Communication du Rapport annuel 2021 par l’ARSDD33
- 99_DE-220627-17 Convention de reversement des subventions ADEME micro plateforme de compostage
- 99_DE-220627-18 Proposition classement en Espace Naturel local Fil Vert Sybirol
- 99_DE-220627-19 Aide éco. entreprises. Subvention à la location Ent. Marie Lise
- 99_DE-220627-20 Engins de déplacement en libre-service Définition redevances pour la ville
- 99_DE-220627-21 Communication. Présentation pour la mise en place de la Ville à 30 en janvier 2023
- 40_AC-220627-04 Maintien 11 postes d’apprentis et création de 3 postes. Autorisation
Ordre du jour
Procès-verbal
Délibérations
- 40_AC-2 annexe Floirac – Protocole individuel Télétravail V2022
- 40_AC-2 annexe Projet Charte télétravail Floirac V2022
- 40_AC-2 Floirac – Protocole individuel Télétravail Dérogatoire V2022
- 40_AC-220502-02 Pérennisation du télétravail. Autorisation
- 40_AC-220502-03 Instauration et versement mensuel de l’allocation de télétravail
- 99_DE-5 annexe règlement intérieur Conseil Municipal V3_mai 2022 (002)
- 99_DE-11 Avenant-Financier_CoMOA_FloiracV1
- 99_DE-220502-01 Mise en place d’un comité social territorial commun ville.ccas
- 99_DE-220502-04 Remboursement des frais de missions d’agents de la collectivité à l’étranger (MAROC)
- 99_DE-220502-05 Règlement intérieur du Conseil Municipal. Adoption
- 99_DE-220502-06 FDAEC 2022
- 99_DE-220502-07 Maison de la Justice et du Droit Cotisation 2022
- 99_DE-220502-08b Inscription et convention de partenariat au dispositif Pass Culture
- 99_DE-220502-09 Protocole technique et financier « PanOramas, le parc des coteaux 2022
- 99_DE-220502-10 Création d’un tiers lieu municipal avenue Pierre Curie avis favorabe
- 99_DE-220502-11 PRU avenant financier convention co maitrise d’ouvrage PRU Dravemont et Joliot Curie
- 99_DE-220502-12 Consultation du public- Projet LAFFORT NOLOGIE
Procès-verbal
Déclarations
- DECLARATION N° 1 Alexandre BOURIGAULT
- DECLARATION N° 2 JC GALAN
- DECLARATION N° 3 Hélène BARBOT
- DECLARATION N°4 Christophe BAGILET
Délibérations
- 99_DE-26 annexe Convention avenant Subvention Investissement Bx
- 99_DE-28 Annexe Convention de co-maitrise d’ouvrage et de transfert GS A Camus – F Mauriac
- 99_DE-220411-01
- 99_DE-220411-02
- 99_DE-220411-03
- 99_DE-220411-04
- 99_DE-220411-05
- 99_DE-220411-06
- 99_DE-220411-07
- 99_DE-220411-08
- 99_DE-220411-09
- 99_DE-220411-10
- 99_DE-220411-11
- 99_DE-220411-12
- 99_DE-220411-13
- 99_DE-220411-14
- 99_DE-220411-15
- 99_DE-220411-16
- 99_DE-220411-17
- 99_DE-220411-18
- 99_DE-220411-19
- 99_DE-220411-20
- 99_DE-220411-21
- 99_DE-220411-22
- 99_DE-220411-23
- 99_DE-220411-24
- 99_DE-220411-25
- 99_DE-220411-26
- 99_DE-220411-27
- 99_DE-220411-28
Procès-verbal
Déclarations
- M. BAGILET déclaration n°5 délib n° 1 CM du 14.03.2022
- M. BOURIGAULT déclaration n°1 délib n° 1 CM du 14.03.2022
- M. GALAN déclaration n° 2 CM du 14.03.2022
- M. IGLESIAS déclaration n°4 délib n° 1 CM du 14.03.2022
- Mme CHEVAUCHERIE déclaration n°3 délib n° 1 CM du 14.03.2022
Délibérations
- 99_DE-1 ROB_2022_Floirac_V2
- 99_DE-7Annexe Avenant 5 à la convention UNIRE2022
- 99_DE-8 Annexe Protocole d’accord P.L.I.E des Hauts de Garonne 2022-2027-
- 99_DE-220314-01 DOB
- 99_DE-220314-02 Information sur les marchés et avenants signés en 2021
- 99_DE-220314-03 Maintien de trois postes de médiateurs en contrat adulte-relais. Autorisation
- 99_DE-220314-04 Maintien 11 postes agents service, 1 animateur,création de 5 postes d’agents service
- 99_DE-220314-05 RI des agents éligibles aux indemnités horaires pour tvx sup. Décision
- 99_DE-220314-06 Périodicité versement de l’indemnité de CP pour contractuels en CEE et interclasses
- 99_DE-220314-07 Convention pluriannuelle UNIRE. Avenant N° 5 . Autorisation de signature
- 99_DE-220314-08 Protocole d’accord du PLIE des HDG 2022-2027
- 99_DE-220314-09 Association PLIE des Hauts de Garonne – Participation année 2022
- 99_DE-220314-10 Association Hauts de Garonne Développement – Cotisation 2022. Autorisation
- 99_DE-220314-11 Etude sur le potentiel commercial de la commune demande de subvention
- 99_DE-220314-12 Rvent (ZAD) créée sur Bordeaux, Bègles et Floirac dans le cadre de l’OIN Avis
- 99_DE-220314-13 Contrat de relance du logement fixation d’objectifs autorisation de signature
- 99_DE-220314-14 Mise à jour du volet Inondations du PCS affiche des consignes de sécurité
- 99_DE-220314-15 Demande financement auprès de la DETR pour 2022
- 99_DE-220314-16 Demande de financement auprès de la (DSIL) pour l’année 2022
- 99_DE-220314-17 Habitat PIG – Attribution et versement de subventions individuelles
- 99_DE-220314-18 Bien communal sis 30 rue Paul Gros . Autorisation nouvelle procédure de vente
- 99_DE-220314-19 Motion Ukraine subvention exceptionnelle à la Protection Civile-Antenne de Lormont.
Procès-verbal
Délibérations
- 40_AC-05 Floirac – Avenant 7 + convention remboursement RNS 2020-2021
- 40_AC-211206-05 mutualisation avenant n° 7 convention cadre pour la création des services communs
- 40_AC-211206-09remise à jour du tableau des effectifs. décision
- 99_DE-04 RAPPORT CLECT DU 9 NOVEMBRE 2021 VF
- 99_DE-13 A21-06710 Rapport de la Fab
- 99_DE-17 Avenant 4 convention relative à l’attribution d’un concours financier au CMF NOVEMBRE 2021
- 99_DE-20 Annexe CONV diebougou JARDINS SCOLAIRES
- 99_DE-22_ANNEXE_Pret à usage_Le Canon FLOIRAC_BM_V1
- 99_DE-25 Annexe CONVENTION-TYPE écoles en gestion toutes villes
- 99_DE-27 avenant adhésion TAILLAN AMBARES CCAS PESSAC GPT ELECTRICITE
- 99_DE-211206-01 BUDGET 2021 DM N°2
- 99_DE-211206-02 VOTE APCP
- 99_DE-211206-03 AUTORISATION d’engager de liquider de mandater dépenses
- 99_DE-211206-04 Approbation rapport CLETC du 9 nov 2021
- 99_DE-211206-06 Soutien aux initiatives éco-citoyennes
- 99_DE-211206-07 autorisation de recourir à des contractuels de droit public et création d’emplois
- 99_DE-211206-08 autorisation recour à contractuel et évolutions de service –
- 99_DE-211206-10 récupérateur d’eau – attribution de subvention individuelle. Autorisation
- 99_DE-211206-11 remboursement frais déplacement à Mouans Sarthoux –
- 99_DE-211206-12 remboursement frais déplacement PARIS
- 99_DE-211206-13 communication rapport d’activités 2020 de la Fab
- 99_DE-211206-14 versement de la subveniton 2022 à l’association Passage à l’Art
- 99_DE-211206-15 fixation tarifs report concert Rock Scholl Barbey – saison 2021 2022
- 99_DE-211206-16 permis citoyen attribution de subvention individuelle
- 99_DE-211206-17 CMF avenant n° 4
- 99_DE-211206-18 répartition subventions CMF 2021 – prévisionnel 2022
- 99_DE-211206-19 lancement procédure convention territoriale Globale CAF gironde
- 99_DE-211206-20 Jumelage subvention asso Floirac Cap Burkina création jardins scolaires Diebougou
- 99_DE-211206-21 Acquisition de la parcelle BK85 à l’euro symbolique
- 99_DE-211206-22 signature du prêt à usage pour le site métropolitain du CANON – autorisation
- 99_DE-211206-23 Plan interne de prévention des déchets
- 99_DE-211206-24 contribution Laboratoir régional d’Innovation Publique de Nlle Aquitaine La Base
- 99_DE-211206-25 convention gestion transfert équipements scolaires
- 99_DE-211206-26 dérogation repos hebdomadaire et dominical commerces 2022
- 99_DE-211206-27 avenant groupement commandes achat d’électricité par le biais d’une convention
Procès-verbal
Déclaration
Délibérations
- 210928-01
- 210928-02
- 210928-03
- 210928-04
- 210928-05
- 210928-06
- 210928-07
- 210928-08
- 210928-09
- 210928-10
- 210928-11
- 210928-12
- 210928-13
- 210928-14
- 210928-15
- 210928-16
- 210928-17
- 210928-18
- 210928-19
- 210928-20
- 210928-21
- 210928-22
- 210928-23
- 210928-24
- 210928-25
- 210928-26
- 210928-27
- 210928-28
- 210928-29
Annexes
- AR-4 Annexe Avenant CEJ Floirac
- AR-5. annexe avenant 1 convention groupement matériels pédagogiquesVF
- AR-5. annexe groupement de commande fourniture scolaires et pédagogiques
- AR-6 Annexe Convention GC_habillement EPI_2021_V2
- AR-10 annexe AVENANT CONVENTION PROTOCOLE MISE EN OEUVRE TELETRANSMISSION ACTES CT
- AR-18 Annexe Convention 21-22_ EBABX-Ville de Floirac
- AR-19 Annexe Convention MADD_ SYBIROL_Ville de Floirac _ MADD (003)
- AR-21 Annexe Réglement de protection des arbres
- AR-22 Annexe SCHEMA D’ACCUEIL- estimation prévisionnelle RG août 2021
- AR-24 FA – contrat Floirac VF
- AR-25 ANNEXE_Convention Floirac-Bordeaux Science-Agro_projet
Procès-verbal
Délibérations
- 210614-29
- 210614-28
- 210614-27
- 210614-26
- 210614-25
- 210614-24
- 210614-23
- 210614-22
- 210614-21
- 210614-20
- 210614-19
- 210614-18
- 210614-17
- 210614-16
- 210614-15
- 210614-14
- 210614-13
- 210614-12
- 210614-11
- 210614-10
- 210614-09
- 210614-08
- 210614-07
- 210614-06
- 210614-05
- 210614-04
- 210614-03
- 210614-02
- 210614-01
Annexes
- annexe Convention_groupement_commande_Bilan carbone
- AR-1 Projet_Document_Unique_Convention_Règlement
- AR-16 CONVENTION DPV 2021
- AR-24 ZAC_GE_Protocole_Foncier_EPA_Ville_Courrier_EPABE (3)
Procès-verbal
Déclarations
Délibérations
Procès-verbal
Délibérations
- 210406-31
- 210406-30
- 210406-29
- 210406-28b
- 210406-27
- 210406-26
- 210406-25
- 210406-24
- 210406-23
- 210406-22
- 210406-21
- 210406-20
- 210406-19
- 210406-18
- 210406-17
- 210406-16
- 210406-15
- 210406-14
- 210406-13
- 210406-12
- 210406-11
- 210406-10
- 210406-09
- 210406-07
- 210406-08
- 210406-06
- 210406-05
- 210406-04
- 210406-03
- 210406-02
- 210406-01
- AR-24. Annexe CONVENTION HDG 2021 FLOIRAC 2
- AR-28. Annexe 1_Convention triennale de partenariat et de soutien humanitaire_SOS Mediterranee
- AR-31 Avenant 2_convention co-maîtrise d’ouvrage_Allende Floirac final
Déclarations des élus
- Déclaration n° 1 Mme LACUEY CM 6.04.2021
- declaration n° 2 M. SAILHAN CM 6.04.21
- déclaration n° 3 M. DROILLARD
- Déclaration n° 4 M. GALAN CM 6.04.2021
- Déclaration n° 5 Mme BARBOT CM 6.04.2021
- déclaration n° 6 M. IGLESIAS
- Déclaration n° 7 Martine CHEVAUCHERIE
- Déclaration n° 8 M. BAGILET CM 6.04.2021
- Déclaration n° 9 M. MEYRE CM 6.04.2021
- Déclaration n° 10 M. CAVALIERE CM 6.04.2021
- Déclaration n° 11 Mme DURLIN CM 6.04.2021
- Déclaration n° 12 Mme COLLIN CM 6.04.2021
- Déclaration n° 14 Mme ADENIS CM 6.04.2021
- déclarations n 13 M. LEDOUX CM 6.04.21
Procès-verbal
Délibérations
- 210315-01b
- 210315-12b
- 210315-11b
- 210315-10b
- 210315-09b
- 210315-08b
- 210315-07b
- 210315-06b
- 210315-05b
- 210315-04b
- 210315-03b
- 210315-02b
- AR-1 ROB_2021_Floirac_VDEF DEF (1)
- AR-4 Annexe projet de convention de mise à disposition des FRANCAS salarié AMBACH Jimmy (002) (1)
- AR-11 Annexe PLIE Subv° convention Cadre 2021- FLOIRAC (2)
- AR-Annexe avenant CODEV 4 (1)
Déclarations des élus
- Déclaration n° 1 M. BOURIGAULT CM du 15.03.21
- Déclaration n° 3 M.CALT CM du 15.03.2021
- Déclaration n° 4 M. DESCLAUX DE LESCAR CM du 15.03.2021 Déclaration n° 6 M. LEDOUX CM du 15.03.21
- Déclaration n° 7 Mme DURLIN CM du 15.03.2021
- Déclaration n°2 M. GALAN CM du 15.03.2021
- Déclaration n°5 M. BAGILET CM du 15.03.2021
Procès-verbaux (archives)
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